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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA PATISSERIE DE FRANCE
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Navarrenx pâtisserie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Navarrenx pâtisserie
SA PATISSERIE DE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3194219
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2012
Navarrenx pâtisserie de SA PATISSERIE DE FRANCE

Présentation de la marque Navarrenx pâtisserie

Déposée le 15 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SA PATISSERIE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Navarrenx pâtisserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PATISSERIE DE FRANCE domicilié(e) 5 Route de Bayonne SUSMIOU,64190 NAVARRENX - 64190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 057 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS SA domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Navarrenx pâtisserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Navarrenx pâtisserie est expirée depuis le 15 novembre 2012.

SA PATISSERIE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : P'TITS BASQUES , DELICES DES PYRENEES , NAVARLEINE , L'OURSON DES PYRENEES


SA PATISSERIE DE FRANCE, société anonyme - 5 Route de Bayonne SUSMIOU,64190 NAVARRENX - 64190 - France - SIREN 438057069


SODEMA CONSEILS SA - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces, épices ; glace.